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Acteurs environnement / ministère de l'environnement et du cadre de vie
Titre : Acteurs environnement : La lettre d'information des collectivités territoriales Type de document : texte imprimé Auteurs : ministère de l'environnement et du cadre de vie, Auteur Editeur : [Paris] : Ministère de l'environnement Année de publication : 1991 Importance : 8p. Format : 21 x 29,7 Note générale : ECO-1-1 Langues : Français (fre) Catégories : Vie publique et économique Mots-clés : "environnement" "acteurs environnement" "propreté du littoral" "les eaux de baignade" "la Pointe Raz" "Grand site" Résumé : Le Ministère de l'Environnement et du Cadre de vie décide en 1979, de lancer une politique de réhabilitation des sites de la même manière que pour les monuments historiques. Les opérations "Grand site" engagées, sont des actes de partenariat entre les services de l'Etat chargés de la protection des espaces et de leur mise en valeur et les collectivités locales concernées. Acteurs environnement : La lettre d'information des collectivités territoriales [texte imprimé] / ministère de l'environnement et du cadre de vie, Auteur . - [Paris] : Ministère de l'environnement, 1991 . - 8p. ; 21 x 29,7.
ECO-1-1
Langues : Français (fre)
Catégories : Vie publique et économique Mots-clés : "environnement" "acteurs environnement" "propreté du littoral" "les eaux de baignade" "la Pointe Raz" "Grand site" Résumé : Le Ministère de l'Environnement et du Cadre de vie décide en 1979, de lancer une politique de réhabilitation des sites de la même manière que pour les monuments historiques. Les opérations "Grand site" engagées, sont des actes de partenariat entre les services de l'Etat chargés de la protection des espaces et de leur mise en valeur et les collectivités locales concernées. Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité aucun exemplaire Environnement, infrastructures et industries / ministère de l'environnement et du cadre de vie
Titre : Environnement, infrastructures et industries : Guide pratique à l'usage des associations Type de document : texte imprimé Auteurs : ministère de l'environnement et du cadre de vie, Auteur Editeur : ministère de l'environnement et du cadre de vie Importance : 83 p. Présentation : NB Format : A4 horizontal Note générale : DRO-1 Langues : Français (fre) Catégories : droit Mots-clés : "études d'impact" "enquêtes publiques" "installations classées" "permis de construire" Résumé : Le présent ouvrage a pour but de préciser les procédures en vigueur relatives à la création de grands équipements et installations industrielles et à leur fonctionnement. (études d'impact, enquêtes publiques, installations classées, permis de construire). Quelques exemples ont été choisis pour illustrer ces procédures. Environnement, infrastructures et industries : Guide pratique à l'usage des associations [texte imprimé] / ministère de l'environnement et du cadre de vie, Auteur . - ministère de l'environnement et du cadre de vie, [s.d.] . - 83 p. : NB ; A4 horizontal.
DRO-1
Langues : Français (fre)
Catégories : droit Mots-clés : "études d'impact" "enquêtes publiques" "installations classées" "permis de construire" Résumé : Le présent ouvrage a pour but de préciser les procédures en vigueur relatives à la création de grands équipements et installations industrielles et à leur fonctionnement. (études d'impact, enquêtes publiques, installations classées, permis de construire). Quelques exemples ont été choisis pour illustrer ces procédures. Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité aucun exemplaire L'étude d'impact sur l'environnement / ministère de l'environnement et du cadre de vie
Titre : L'étude d'impact sur l'environnement Type de document : texte imprimé Auteurs : ministère de l'environnement et du cadre de vie, Auteur Editeur : ministère de l'environnement et du cadre de vie Importance : 16 p. Présentation : ill., couleur Format : A4 horizontal Note générale : DRO 1 Langues : Français (fre) Catégories : droit Mots-clés : "étude d'impact" "protection de l'environnement" Résumé : Cette brochure est destinée aux élus, responsables administratifs, aux maîtres d'ouvrages, aux associations pour mieux comprendre le contenu et les enjeux de l'étude d'impact. L'étude d'impact sur l'environnement [texte imprimé] / ministère de l'environnement et du cadre de vie, Auteur . - ministère de l'environnement et du cadre de vie, [s.d.] . - 16 p. : ill., couleur ; A4 horizontal.
DRO 1
Langues : Français (fre)
Catégories : droit Mots-clés : "étude d'impact" "protection de l'environnement" Résumé : Cette brochure est destinée aux élus, responsables administratifs, aux maîtres d'ouvrages, aux associations pour mieux comprendre le contenu et les enjeux de l'étude d'impact. Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité aucun exemplaire